Articles anciens:

Catégories

Statuts du Club Taurin

STATUTS: CLUB TAURIN Paul Ricard  « Lou SANGLIÉ »

ARTICLE 1:

Il est fondé entre les adhérents aux présent statuts une association régie par la loi du ler juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre: Club Taurin Paul Ricard « Lou Sanglié »

ARTICLE 2:

Ce club a pour but de maintenir les traditions taurines, notamment les courses Camarguaises, ainsi que toutes autres manifestations récréatives et populaires.

ARTICLE 3:

Le siège social est fixé au Café de l’Avenir, 30740 Le Cailar

ARTICLE 4:

L’association se compose de:
– Membres d’honneur
– Membres actifs ou adhérents

ARTICLE 5:

Pour faire partie de l’association, il faut être agrée par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées.

ARTICLE 6:  Les membres

Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association, ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement la cotisation dont la somme est fixée chaque année par l’assemblée générale annuelle.

ARTICLE 7:  Radiations

La qualité de membre se perd par:
a) la démission
b) le décès
c) la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif’ grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour pour fournir ses explications.

ARTICLE 8: Les ressources

Les ressources de l’association comprennent:
1) le montant des droits d’entrée et des cotisations
2) les dons et subventions divers

ARTICLE 9:  Conseil d’administration

L’association est dirigée par un conseil de membres élus pour trois ans par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un bureau composé de:
– un ou des présidents à titre posthume
– un ou des présidents d’honneur
– un président fondateur
– un président actif
– un vice président
– un trésorier
– un trésorier adjoint
– un secrétaire
– un secrétaire adjoint
– les membres de la commission

ARTICLE 10: Réunions du conseil d’administration
Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président ou sur demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage la voix du président est prépondérante.
Tout membre du comité qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.

ARTICLE 11: Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’il y soient affiliés.L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année, le dernier dimanche de novembre.

ARTICLE 12:
Le président, assisté des membres du comité, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier, rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour au remplacement des membres du conseil sortant.
Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

ARTICLE 13: Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les modalités prévues par l’article 10, dans le mois qui en suit la demande.

ARTICLE 14: Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

ARTICLE 15: Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1 er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

A Le Cailar, le 28 Novembre 2010.

                              Le Président.                                       Le Secrétaire.

                           M. Floutier. Frédéric                           M. Carillo Michel